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Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
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Relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves.
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2016-2017
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Circulaire n° 2015180 du 10/11/2015 - Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel
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L'arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d'éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel a introduit une épreuve facultative d'éducation physique et sportive (EPS) évaluée en mode ponctuel dansl'examen du baccalauréat professionnel.
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2015-2016
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BO n° 42 du 12-11-2015 Annexe 2 - Référentiels nationaux de certification et d'évaluation de l'EPS, niveau 5
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2015-2016
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BO spécial n°4 du 29/4/2010 - Programme d'EPS pour les lycées d'enseignement Général et Technologique
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Enseignement commun
Enseignement facultatif
Enseignement d'exploration de la classe de seconde
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2015-2016
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BO n° 30 du 23 juillet 2015 - Annexe 2 - Modèle d’attestation scolaire du savoir-nager
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Attestation scolaire « savoir-nager »
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2015-2016
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Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »
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Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation, est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.
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2015-2016
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Note de Service 9 mars 1994
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CAP annexe2 Circulaire du 17/07/2020
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2020-2021
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Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31-7-2009 Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du BAC PRO, du CAP et du BEP
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Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
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2016-2017
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Examens
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Circulaire n°96 248 du 25 octobre 1996
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