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Les Textes Officiels

Derniers Textes officiels: Arrêté du 28 février 2022 relatif à l’attestation du savoir nager en sécurité; Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d’aisance aquatique »; Décret no 2022 276 du 28 février 2022 relatif à l’attestation du « savoir nager » en sécurité; Note de service 28 02 2022 BO n°9 3 mars 2022 Enseignement de la natation scolaire Contribution de l'école à l'aisance aquatique; Derniers Textes officiels - Plus...

Retrouvez ici tous les textes officiels concernant l'EPS

Les Textes Officiels

Textes Officiels Collège: Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole; Arrêté du 31/12/2015 J.O. du 3/1/2016 Diplôme national du Brevet (DNB); Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège; BO spécial n°11 26/11/2015 Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4); BO n° 30 du 23 juillet 2015 - Annexe 2 - Modèle d’attestation scolaire du savoir-nager; Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »; Décret n° 2015-372 du 31/3/2015 - J.O. du 2/4/2015 - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture mars 2015

Textes Officiels Voie Générale et Technologique: BO N°36 du 3 10 2019 Annexe 1 : Référentiel national pour le CCF Bac GT, enseignement commun d’EPS; BO n°36 du 3 10 2019 Annexe 2 : Référentiel national pour l’examen ponctuel terminal Bac GT, enseignement commun d’EPS; circulaire n° 2019 129 du 26 9 2019 Évaluation de lEPS Organisation du CCF et référentiel national dévaluation et Annexes; Arrêté du 28 juin 2019 Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’EPS BAC GT; BO spécial N°1 22 janv 2019 Programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel EPS voies générale et technologique et annexes v2; Circulaire n°2018-067 du 18/6/2018 Nouveau référentiel des épreuves d'EPS organisées en contrôle en cours de formation et Annexe 2; Circulaire n° 2017-073 du 19/4/2017 - Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve - modification; Annexe 2 de la circulaire du 19/04/2017 - BAC général et technologique - Modification de l’annexe 2 de la circulaire n° 2012-093 du 19 juillet 2012 – Fiches d’évaluation; BO n° 42 du 12-11-2015 Annexe 2 - Référentiels nationaux de certification et d'évaluation de l'EPS, niveau 5; Circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015 - Bac Général et Technologique Liste nationale d'épreuves (circulaire du 16/4/2015); Circulaire N° 2013 131 du 28/8/2013 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation; BO spécial n°5 du 19 juillet 2012 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation; Arrêté du 21/12/2011 - J.O. du 13/1/2012 - Bac GT Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS; BO spécial n°4 du 29/4/2010 - Programme d'EPS pour les lycées d'enseignement Général et Technologique; Textes Officiels Voie Générale et Technologique - Plus...

Textes Officiels Voie Professionnelle: CIRCULAIRE 17 07 2020 Évaluation de l'enseignement d'EPS au CAP-Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle - référentiel national d'évaluation et Annexes; CAP annexe1 Circulaire du 17/07/2020; CAP annexe2 Circulaire du 17/07/2020; BO spécial n°5 du 11 avril 2019 Programme d'enseignement d'EPS des classes préparant au CAP et des classes préparant au bac pro; circulaire n° 2018-029 du 26-2-2018 Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du BMA, du CAP et du BEP; Circulaire n° 2017-058 du 4/4/2017 Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP; Arrêté du 11 juillet 2016 - modalités d’organisation du CCF EPS Voie Professionnelle; Circulaire n° 2015180 du 10/11/2015 - Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel; Note de service n°2009 141 du 8/10/2009 - Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP; Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31-7-2009 Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du BAC PRO, du CAP et du BEP; BO spécial n° 2 du 19 février 2009 - Programmes Voie Professionnelle; Textes Officiels Voie Professionnelle - Plus...

Textes officiels Sécurité: Arrêté du 28 février 2022 relatif à l’attestation du savoir nager en sécurité 11/03/2022; Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d’aisance aquatique » 11/03/2022; Décret no 2022 276 du 28 février 2022 relatif à l’attestation du « savoir nager » en sécurité 11/03/2022; Note de service 28 02 2022 BO n°9 3 mars 2022 Enseignement de la natation scolaire Contribution de l'école à l'aisance aquatique 11/03/2022; Circulaire n° 2017-075 du 19/4/2017 Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré 27/04/2017; CIRCULAIRE N°2004 138 DU 13 7 2004v2 13/10/2018; Circulaire n°96 248 du 25 octobre 1996 13/10/2018; Note de Service 9 mars 1994 13/10/2018; Textes officiels Sécurité - Plus...

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