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Collection Textes officiels Programmes

Fichier PDF document Circulaire n° 2017-075 du 19/4/2017 Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré
Fichier PDF document Circulaire n° 2017-058 du 4/4/2017 Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP
La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d'art (BMA), au certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et au brevet d'études professionnelles (BEP), définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 modifié notamment par l'arrêté du 11 juillet 2016 dont les dispositions sont applicables à compter de la session 2018 des examens.
Fichier Circulaire n° 2017-073 du 19/4/2017 - Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve - modification
Fichier PDF document Annexe 2 de la circulaire du 19/04/2017 - BAC général et technologique - Modification de l’annexe 2 de la circulaire n° 2012-093 du 19 juillet 2012 – Fiches d’évaluation
Annexe 2 : Référentiel des épreuves organisées en CCF : modifications Référentiel national d’évaluation :
Fichier PDF document Arrêté du 11 juillet 2016 - modalités d’organisation du CCF EPS Voie Professionnelle
modifiant l’arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
Fichier PDF document Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
Modalités d'attribution du DNB pour les candidats de l'enseignement agricole
Fichier PDF document Arrêté du 31­/12­/2015 ­ J.O. du 3­/1/­2016 Diplôme national du Brevet (DNB)
Modalités d'attribution Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêtéé, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.
Fichier PDF document Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
Relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves.
Fichier PDF document BO spécial n°11 26/11/2015 Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Fichier PDF document BO n° 42 du 12-11-2015 Annexe 2 - Référentiels nationaux de certification et d'évaluation de l'EPS, niveau 5
Fichier PDF document Circulaire n° 2015­180 du 10­/11­/2015 - Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel
L'arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d'éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel a introduit une épreuve facultative d'éducation physique et sportive (EPS) évaluée en mode ponctuel dansl'examen du baccalauréat professionnel.
Fichier PDF document BO n° 30 du 23 juillet 2015 - Annexe 2 - Modèle d’attestation scolaire du savoir-nager
Attestation scolaire « savoir-nager »
Fichier PDF document Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »
Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation, est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.
Fichier PDF document Arrete du 7 juillet 2015 - Bac Pro - Création d'une unité facultative d'EPS
fixe les modalités de l'examen ponctuel terminal, prévues pour l'évaluation des enseignements facultatifs d'éducation physique et sportive du baccalauréat professionnel.
Fichier PDF document Décret n° 2015-372 du 31/3/2015 - J.O. du 2/4/2015 - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture mars 2015
Publics concernés : élèves en cours de scolarité obligatoire des écoles élémentaires, des collèges et lycées publics et privés sous contrat de l'éducation nationale et de l'enseignement agricole, et, pour l'annexe, les enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat. Objet : publication du nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
Fichier PDF document Circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015 - Bac Général et Technologique Liste nationale d'épreuves (circulaire du 16/4/2015)
La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) aux baccalauréats général et technologique définies par l'arrêté du 21 décembre 2011 et applicables à compter de la session 2016 de l'examen.
Fichier PDF document Circulaire N° 2013 131 du 28/8/2013 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation
La circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 publiée au B.O.EN spécial n° 5 du 19 juillet 2012 est modifiée comme suit : Au point 3 « Le contrôle adapté »
Fichier PDF document BO spécial n°5 du 19 juillet 2012 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique ­- Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation
La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) aux baccalauréats général et technologique définies par l'arrêté du 21 décembre 2011 et applicables à compter de la session 2013 de l'examen. Elle concerne l'évaluation de l'enseignement commun obligatoire, de l'enseignement de complément et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive. Elle abroge et remplace à compter de la session 2013 la note de service n° 2002­131 du 12 juin 2002.
Fichier PDF document Arrêté du 21/12/2011 - J.O. du 13/1/2012 - Bac GT Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS
Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal, prévus pour l'évaluation des enseignements commun, de complément et facultatif d'éducation physique et sportive aux baccalauréats d'enseignement général et technologique.
Fichier PDF document BO spécial n°4 du 29/4/2010 - Programme d'EPS pour les lycées d'enseignement Général et Technologique
Enseignement commun Enseignement facultatif Enseignement d'exploration de la classe de seconde
Fichier PDF document Note de service n°2009 141 du 8/10/2009 - Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP
La présente note de service précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (E.P.S.) au baccalauréat professionnel, au certificat d’aptitude professionnelle (C.A.P.) et au brevet d’études professionnelles (B.E.P.), définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 et applicables à compter de la session 2011 de l’examen pour les C.A.P. et B.E.P. et 2012 pour le baccalauréat professionnel.
Fichier PDF document Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31-7-2009 Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du BAC PRO, du CAP et du BEP
Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
Fichier PDF document BO spécial n° 2 du 19 février 2009 - Programmes Voie Professionnelle

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Informations éditoriales

Hébergeur

DSI

Directeur de la publication

Luc JOHANN, recteur de l'académie de Lille

Responsables de rédaction

Christophe Carpentier et Frédérick Maïk, inspecteurs référents Numérique et EPS

Webmestre

Sylvie Valencourt, IANE, interlocuteur académique du numérique éducatif, professeur d'EPS