Collection Textes officiels Programmes

Arrêté du 28 février 2022 relatif à l’attestation du savoir nager en sécurité
Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d’aisance aquatique »
Décret no 2022 276 du 28 février 2022 relatif à l’attestation du « savoir nager » en sécurité
Note de service 28 02 2022 BO n°9 3 mars 2022 Enseignement de la natation scolaire Contribution de l'école à l'aisance aquatique
CIRCULAIRE 17 07 2020 Évaluation de l'enseignement d'EPS au CAP-Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle - référentiel national d'évaluation et Annexes
CAP annexe1 Circulaire du 17/07/2020
CAP annexe2 Circulaire du 17/07/2020
BO N°36 du 3 10 2019 Annexe 1 : Référentiel national pour le CCF Bac GT, enseignement commun d’EPS
BO n°36 du 3 10 2019 Annexe 2 : Référentiel national pour l’examen ponctuel terminal Bac GT, enseignement commun d’EPS
circulaire n° 2019 129 du 26 9 2019 Évaluation de lEPS Organisation du CCF et référentiel national dévaluation et Annexes
Arrêté du 28 juin 2019 Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’EPS BAC GT
BO spécial n°5 du 11 avril 2019 Programme d'enseignement d'EPS des classes préparant au CAP et des classes préparant au bac pro
BO spécial N°1 22 janv 2019 Programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel EPS voies générale et technologique et annexes v2
Circulaire n°2018-067 du 18/6/2018 Nouveau référentiel des épreuves d'EPS organisées en contrôle en cours de formation et Annexe 2: Cette circulaire organise l'épreuve d'EPS : Liste nationale d'épreuves et le référentiel d'évaluation. Elle apporte des ajustements à certains référentiels suite à la circulaire au BO du 23 avril 2017.
circulaire n° 2018-029 du 26-2-2018 Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du BMA, du CAP et du BEP: Cette nouvelle version apporte des ajustements à certains référentiels publiés dans la précédente circulaire (n°2017-058 du 4 avril 2017) comme suite à leur première mise en œuvre.
Circulaire n° 2017-075 du 19/4/2017 Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré
Circulaire n° 2017-058 du 4/4/2017 Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP: La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d'art (BMA), au certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et au brevet d'études professionnelles (BEP), définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 modifié notamment par l'arrêté du 11 juillet 2016 dont les dispositions sont applicables à compter de la session 2018 des examens.
Circulaire n° 2017-073 du 19/4/2017 - Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve - modification
Annexe 2 de la circulaire du 19/04/2017 - BAC général et technologique - Modification de l’annexe 2 de la circulaire n° 2012-093 du 19 juillet 2012 – Fiches d’évaluation: Annexe 2 : Référentiel des épreuves organisées en CCF : modifications Référentiel national d’évaluation :
Arrêté du 11 juillet 2016 - modalités d’organisation du CCF EPS Voie Professionnelle: Modifiant l’arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole: Modalités d'attribution du DNB pour les candidats de l'enseignement agricole
Arrêté du 31/12/2015 J.O. du 3/1/2016 Diplôme national du Brevet (DNB): Modalités d'attribution Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêtéé, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.
Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège: Relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves.
BO spécial n°11 26/11/2015 Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
BO n° 42 du 12-11-2015 Annexe 2 - Référentiels nationaux de certification et d'évaluation de l'EPS, niveau 5
Circulaire n° 2015180 du 10/11/2015 - Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel: L'arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d'éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel a introduit une épreuve facultative d'éducation physique et sportive (EPS) évaluée en mode ponctuel dansl'examen du baccalauréat professionnel.
BO n° 30 du 23 juillet 2015 - Annexe 2 - Modèle d’attestation scolaire du savoir-nager: Attestation scolaire « savoir-nager »
Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »: Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation, est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.
Arrete du 7 juillet 2015 - Bac Pro - Création d'une unité facultative d'EPS: fixe les modalités de l'examen ponctuel terminal, prévues pour l'évaluation des enseignements facultatifs d'éducation physique et sportive du baccalauréat professionnel.
Décret n° 2015-372 du 31/3/2015 - J.O. du 2/4/2015 - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture mars 2015: Publics concernés : élèves en cours de scolarité obligatoire des écoles élémentaires, des collèges et lycées publics et privés sous contrat de l'éducation nationale et de l'enseignement agricole, et, pour l'annexe, les enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat. Objet : publication du nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
Circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015 - Bac Général et Technologique Liste nationale d'épreuves (circulaire du 16/4/2015): La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) aux baccalauréats général et technologique définies par l'arrêté du 21 décembre 2011 et applicables à compter de la session 2016 de l'examen.
Circulaire N° 2013 131 du 28/8/2013 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation: La circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 publiée au B.O.EN spécial n° 5 du 19 juillet 2012 est modifiée comme suit : Au point 3 « Le contrôle adapté »
BO spécial n°5 du 19 juillet 2012 - Évaluation de l'EPS aux BAC de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation: La présente circulaire précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) aux baccalauréats général et technologique définies par l'arrêté du 21 décembre 2011 et applicables à compter de la session 2013 de l'examen. Elle concerne l'évaluation de l'enseignement commun obligatoire, de l'enseignement de complément et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive. Elle abroge et remplace à compter de la session 2013 la note de service n° 2002131 du 12 juin 2002.
Arrêté du 21/12/2011 - J.O. du 13/1/2012 - Bac GT Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS: Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal, prévus pour l'évaluation des enseignements commun, de complément et facultatif d'éducation physique et sportive aux baccalauréats d'enseignement général et technologique.
BO spécial n°4 du 29/4/2010 - Programme d'EPS pour les lycées d'enseignement Général et Technologique: Enseignement commun Enseignement facultatif Enseignement d'exploration de la classe de seconde
Note de service n°2009 141 du 8/10/2009 - Évaluation de l'EPS aux examens du Bac Pro, du CAP et du BEP: La présente note de service précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (E.P.S.) au baccalauréat professionnel, au certificat d’aptitude professionnelle (C.A.P.) et au brevet d’études professionnelles (B.E.P.), définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 et applicables à compter de la session 2011 de l’examen pour les C.A.P. et B.E.P. et 2012 pour le baccalauréat professionnel.
Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31-7-2009 Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du BAC PRO, du CAP et du BEP: Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
BO spécial n° 2 du 19 février 2009 - Programmes Voie Professionnelle
CIRCULAIRE N°2004 138 DU 13 7 2004v2
Circulaire n°96 248 du 25 octobre 1996
Note de Service 9 mars 1994

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