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Annexe 2 de la circulaire du 19/04/2017 - BAC général et technologique - Modification de l’annexe 2 de la circulaire n° 2012-093 du 19 juillet 2012 – Fiches d’évaluation
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Annexe 2 : Référentiel des épreuves organisées en CCF : modifications
Référentiel national d’évaluation :
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2016-2017
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Examens
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Arrete du 7 juillet 2015 - Bac Pro - Création d'une unité facultative d'EPS
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fixe les modalités de l'examen ponctuel terminal, prévues pour l'évaluation des enseignements facultatifs d'éducation physique et sportive du baccalauréat professionnel.
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2016-2017
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Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »
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Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation, est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.
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2015-2016
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Arrêté du 11 juillet 2016 - modalités d’organisation du CCF EPS Voie Professionnelle
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Modifiant l’arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
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2016-2017
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Examens
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Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31-7-2009 Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du BAC PRO, du CAP et du BEP
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Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
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2016-2017
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Examens
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Arrêté du 21/12/2011 - J.O. du 13/1/2012 - Bac GT Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'EPS
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Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal, prévus pour l'évaluation des enseignements commun, de complément et facultatif d'éducation physique et sportive aux baccalauréats d'enseignement général et technologique.
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2016-2017
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Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
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Modalités d'attribution du DNB pour les candidats de l'enseignement agricole
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2016-2017
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Arrêté du 28 février 2022 relatif à l’attestation du savoir nager en sécurité
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2021-2022
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Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d’aisance aquatique »
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2021-2022
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Arrêté du 28 juin 2019 Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’EPS BAC GT
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2018-2019
