Texte de référence

• Circulaire du 26 septembre 2019 pour le baccalauréat général et technologique
• Circulaire du 17 juillet 2020 pour le CAP
• Circulaire du 29 décembre 2020 pour le baccalauréat professionnel

Un handicap attesté en début d'année par l'autorité médicale peut empêcher une pratique régulière ou complète des enseignements de l'EPS sans pour autant interdire une pratique adaptée.

Les adaptations sont proposées après concertation au sein de l'établissement des professeurs d'EPS et des services de santé scolaire, en tenant compte des projets personnalisés de scolarisation (PPS) ou des projets d'accueil individualisé (PAI) encadrant la scolarité du candidat. Les propositions d'adaptation sont soumises à l'approbation du recteur.

Les épreuves adaptées sont, de préférence, issues des listes d'activités nationale, académique ou d'établissement.

En cas d'impossibilité de pratique de ces activités par l'élève, l'établissement peut adresser à la commission académique d'harmonisation et de proposition de notes la proposition d'une nouvelle activité respectueuse des exigences de l'examen.

Si aucune adaptation n'est possible dans l'établissement, une épreuve adaptée en examen ponctuel terminal (telle que définie par le recteur de l'académie) peut être proposée

Public concerné

Modalités

Seuls les handicaps ne permettant pas une pratique adaptée au vu de la circulaire n° 94-137 du 30 mars 1994 (dont son annexe disponible au BOEN n° 15 du 14 avril 1999) donnent lieu à une dispense d'épreuve

Pour le Baccalauréat général et technologique, plusieurs cas peuvent se présenter :

• le candidat peut être évalué sur un ensemble certificatif de trois épreuves, relevant de trois champs d'apprentissage différents, dont l'une au moins est adaptée ;
• le candidat peut être évalué sur un ensemble certificatif de deux épreuves adaptées relevant, autant que possible, de deux champs d'apprentissages différents

Pour le CAP, plusieurs cas peuvent se présenter :

• l'établissement peut offrir un ensemble de deux activités, dont une peut être adaptée
• l'établissement peut proposer un ensemble de deux activités adaptées relevant, autant que possible, de deux champs d'apprentissage distincts
• pour des cas très particuliers, on pourra proposer une seule activité adaptée

Pour le Baccalauréat professionnel, plusieurs cas peuvent se présenter :

• l'établissement peut proposer un contrôle en cours de formation avec une, deux ou trois activités adaptées 

Les dispenses d'épreuve d'EPS

Seuls les handicaps ne permettant pas au candidat une pratique adaptée au sens de la circulaire n° 94-137 du 30 mars 1994 (dont l'annexe est disponible au BOEN n°15 du 14 avril 1999) entraînent une dispense d'épreuve.

Les candidats de la formation professionnelle continue qui souhaitent obtenir une dispense de l'épreuve d'EPS sont tenus d'en faire la demande conformément à l'article D. 337-19 du Code de l'éducation auprès des services des examens du rectorat.

Texte de référence

• Circulaire du 26 septembre 2019 pour le baccalauréat général et technologique
• Circulaire du 17 juillet 2020 pour le CAP
• Circulaire du 29 décembre 2020 pour le baccalauréat professionnel

Public concerné

Modalités

Si le candidat est inscrit en contrôle en cours de formation, une inaptitude momentanée, partielle ou totale, peut être prononcée par l'autorité médicale sur blessure ou maladie.

Il revient à l'enseignant du groupe classe d'apprécier la situation pour :

Pour le baccalauréat général et technologique :
Pour le baccalauréat professionnel :

• soit renvoyer le candidat à l'épreuve d'évaluation différée ;
• soit permettre une certification sur deux épreuves, pour le candidat dont l'inaptitude en cours d'année est attestée et qui ne peut, de ce fait, présenter la troisième épreuve physique de son ensemble certificatif. Dans ce cas, le candidat est noté sur la moyenne des deux notes ;
• soit permettre une certification sur une seule épreuve, pour le candidat dont l'inaptitude en cours d'année est attestée et qui ne peut, de ce fait, présenter deux autres épreuves physiques de son ensemble certificatif. Dans ce cas, le candidat est noté sur une seule note ;
• soit ne pas formuler de proposition de note s'il considère les éléments d'appréciation trop réduits et mentionner « dispensé de l'épreuve d'éducation physique et sportive ».

Pour le CAP :

• soit renvoyer l'élève à une situation d'évaluation différée
• soit permettre une certification sur une seule activité, pour le candidat dont l'inaptitude en cours d'année est attestée et qui ne peut, de ce fait, présenter la seconde épreuve physique de son ensemble certificatif. Dans ce cas, le candidat est noté sur une seule activité
• soit ne pas formuler de proposition de note s'il considère les éléments d'appréciation trop réduits et mentionner « dispensé de l'épreuve d'éducation physique et sportive ».

Texte de référence

•  Circulaire du 26 septembre 2019 pour le baccalauréat général et technologique
• Circulaire du 17 juillet 2020 pour le CAP
• Circulaire du 29 décembre 2020 pour le baccalauréat professionnel

Sur proposition du groupe de pilotage défini par la circulaire n° 2014-071 du 30 avril 2014 et sous réserve de validation par le recteur, les candidats sportifs de haut niveau inscrits sur listes arrêtées par le ministère chargé des sports.

Public concerné

Modalités

Élèves sportifs de haut niveau, espoirs et partenaires d’entrainement aux baccalauréats en voie Générale et Technologique 

Élèves présentant le Baccalauréat Général et technologique

Évalués sur 3 activités relevant de trois champs d’apprentissage, dont l’une porte sur leur spécialité, où la note de 20/20 est automatiquement attribuée

Élèves présentant le CAP :

Évalués sur 2 activités relevant de deux champs d’apprentissage, dont l’une porte sur leur spécialité, où la note de 20/20 est automatiquement attribuée.

Élèves présentant le Bac pro :

Évalué sur 3 activités relevant de trois champs d'apprentissage, dont l'une porte sur sa spécialité, où la note de 20/20 est automatiquement attribuée ;

Les modalités d'enseignement et le calendrier des épreuves peuvent être également adaptés.