DNB Textes Officiels
Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
Modalités d'attribution du DNB pour les candidats de l'enseignement agricole
Arrêté du 31/12/2015 J.O. du 3/1/2016 Diplôme national du Brevet (DNB)
Modalités d'attribution Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêtéé, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.
Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
Relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves.
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