Textes Officiels Collège
Arrêté du 23/5/2016 - J.O. du 10/6/2016 Diplôme national du brevet Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
Modalités d'attribution du DNB pour les candidats de l'enseignement agricole
Arrêté du 31/12/2015 J.O. du 3/1/2016 Diplôme national du Brevet (DNB)
Modalités d'attribution Le diplôme national du brevet, dont les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêtéé, comporte deux séries : une série générale et une série professionnelle.
Décret n°2015 1929 du 31/12/2015 JO du 3/1/2016 - Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
Relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves.
BO n° 30 du 23 juillet 2015 - Annexe 2 - Modèle d’attestation scolaire du savoir-nager
Attestation scolaire « savoir-nager »
Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 Évaluation - Attestation scolaire « savoir-nager »
Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation, est défini par l'annexe 1 du présent arrêté.
Décret n° 2015-372 du 31/3/2015 - J.O. du 2/4/2015 - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture mars 2015
Publics concernés : élèves en cours de scolarité obligatoire des écoles élémentaires, des collèges et lycées publics et privés sous contrat de l'éducation nationale et de l'enseignement agricole, et, pour l'annexe, les enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat. Objet : publication du nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
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